Article 1 – OBJET
Le présent contrat constitue le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l’adhérent et la Sarl BD Grenoble à l’exclusion de tous autres documents ou brochures publicitaires.
Article 2 – MODALITÉS D’INSCRIPTION
-Les heures d’ouvertures des activités et le règlement intérieur sont affichés à l’entrée du club.
– L.:adhérent ne peut prétendre à aucune modification de son abonnement si la Sarl BD Grenoble modifie les prestations proposées initialement dans l’intérêt ou la sécurité des adhérents.
– Documents à produire lors de l’inscription : tout nouvel adhérent devra justifier de sa majorité ou pour les mineurs, d’une autorisation parentale.
Article 3- PRESTATIONS
– L’abonnement souscrit donne un droit d’accès à l’ensemble des salles VitaClub de France.
– L’adhérent bénéficie de l’ensemble des activités proposées dans tous les clubs VitaClub pendant la durée de son abonnement : musculation, cardia-training.
-Pour accéder aux clubs autres que celui où il a souscrit son abonnement, l’adhérent devra se présenter au responsable du club afin d’obtenir son agrément et faire valider son badge d’accès.
-Le responsable de chaque établissement ne pourra refuser l’accès à son club qu’en cas de non-respect des règles énoncées au présent contrat.
Article 4- DURÉE- RÉSILIATION
– Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée avec une période minimale de 6 mois.
-A l’issu de cette période, l’adhérent a la faculté de résilier le contrat à tout moment moyennant le respect d’un préavis de deux mois à compter de la signature d’un formulaire de résiliation au club VitaClub auprès duquel il a souscrit son abonnement, ou à défaut à compter de la réception d’une LRAR de résiliation.
– Lors du préavis, les cotisations mensuelles sont dues et prélevées aux dates définies lors de l’adhésion.
– En aucun cas, l’adhésion ne sera remboursée.
Article 5- PAIEMENT
Frais d’inscription :
Le paiement des frais d’inscription fait l’objet du cadre 2 du présent contrat et doit être payé au jour de la signature de celui-ci.
Cotisation mensuelle :
Le tarif de la cotisation mensuelle fait l’objet du cadre 2 du présent contrat.
-Le paiement de la cotisation mensuelle s’effectue au choix de l’adhérent, par prélèvement automatique ou par chèque.
Dans le cas ou l’adhérent décide de payer par chèque, la Sarl BD Grenoble exige qu’il lui fournisse un dépôt de garantie d’un montant de 100 euros.Ce dépôt de garantie n’est pas productif d’intérêt et ne peut se compenser avec d’autres sommes dont l’abonné serait débiteur. A l’expiration du contrat, il sera restitué à l’adhérent dans un délai
maximum d’un mois à compter du jour où l’adhérent a éteint l’intégralité de sa dette à l’égard de la Sarl BD Grenoble.
-Les frais divers liés à la gestion de tout titre de paiement non honoré seront facturés à l’adhérent.
Changement de domiciliation bancaire :
Des modifications peuvent intervenir au cours de votre abonnement
Vous devez alors remplir une nouvelle demande de prélèvement et remettre un nouveau relevé d’identité bancaire à votre club.
Vous devez informez le club impérativement 3 semaines avant la date du prélèvement afin que celui ci puisse être effectué et pour éviter les frais d’impayé
Prélèvements impayés :
En cas d’incident de paiement, le montant du prélèvement devra être réglé directement au club VitaClub par un autre moyen de paiement majoré des frais bancaires. Si les incidents de paiement se répètent, le contrat sera résilié de plein droit aux torts exclusifs de l’adhérent, lequel sera redevable d’une somme équivalent à 3 mois de cotisation mensuelle, majorée de la ou des échéances impayées.
Article 6- PROROGATION
Si l’adhérent n’utilisait pas l’abonnement souscrit pour toute raison n’engageant pas la responsabilité de la Sarl BD Grenoble comme citée dans le présent contrat, il ne pourrait prétendre à aucun
remboursement ni à aucune prorogation d’abonnement.
En cas de fermeture temporaire du club VitaClub inférieure à une durée de 8 jours, l’abonnement ne sera pas prorogé.
Article 7- ASSURANCE
– Le débutant s’engage à effectuer un stage d’initiation enseignant le fonctionnement des appareils, ce stage est dispensé par une personne qualifiée.
– Le club VitaClub est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de ses préposés. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accidents résultant de la nonobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils.
– Les incapacités de toute nature, les préjudices patrimoniaux ou personnels doivent faire l’objet d’une assurance personnelle contractée par l’adhérent auprès de la compagnie de son choix.
– En cas d’accident engageant la responsabilité de l’établissement, l’adhérent est tenu d’en faire la déclaration dan un délai de 48 heures.
– La Sarl BD Grenoble n’est pas responsable des objets perdus, volés, détériorés entreposés dans les vestiaires. Seuls les vols commis par effraction durant les heures d’ouverture engageant sa
responsabilité à concurrence du montant de l’abonnement souscrit.
Article 8- DISCIPLINE
– Interdiction formelle de fumer dans l’ensemble des locaux.
– Présence des enfants exclue dans l’enceinte du club pour des raisons de sécurité et pour préserver le climat de détente.
-Chaque pratiquant s’engage en cas d’accident dont il serait témoin à alerter immédiatement les secours.
-Consigne de sécurité: pas d’entraînement seul dans la salle.
-Tenues vestimentaires: afin de préserver le bien-être d’autrui, chacun doit se vêtir convenablement: débardeurs et torse nu interdits, chaussures de sport propres.
Une serviette de bains doit préserver du contact direct avec les appareils.
La Sarl BD Grenoble se réserve le droit de résilier l’abonnement de tout adhérent dont l’attitude ou le comportement présente un risque ou inconvénient pour lui-même ou les autres adhérents.
Article 9- INVITATION
(Seulement pendant les heures de présence du responsable!)
Le nombre d’invités n’est pas limité sur la durée de l’abonnement. Chaque adhérent ne doit cependant inviter qu’une personne à la fois et remplir systématiquement le registre des invités à leur arrivée.
L’adhérent est responsable du comportement de son invité.
Article 1 0 – BADGE
Le Badge VitaClub est payable à l’inscription. Le paiement n’étant pas une caution, il ne pourra en aucun cas être remboursé lors de la résiliation, de l’abonnement .